Gérer le droit d'auteur
La fonctionnalité Gestion du droit d'auteur permet à votre bibliothèque de voir les informations suivantes :
Titres sous droit d'auteur
Dans l'écran Titres sous droit d'auteur, vous pouvez voir le nombre d'utilisations équitables, les paiements prévus, d'autres utilisations que vous avez enregistrées et les frais totaux exigibles.
- Utilisez la liste déroulante Date de demande pour voir la liste des demandes créées au cours d'une année précise. La liste déroulante Afficher propose des filtres qui vous permettent de voir les titres avec « > 5 utilisations ». « >5 utilisations équitables » ou « Payera ».
- Cliquez sur le bouton Exporter pour exporter les titres au format .csv (valeurs séparées par une virgule).
- Cliquez sur Afficher dans la colonne Action pour voir les détails du titre et modifier l'état du droit d'auteur et les frais pour toute demande qui n'a pas encore été payée.
Les files sous Gestion du droit d'auteur sont affichées uniquement si la fonctionnalité Droit d'auteur est activée dans Configuration des services OCLC.
Redevances de droit d'auteur exigibles
La file Redevances exigibles vous permet de voir la liste des titres pour lesquels le droit d'auteur est en souffrance et de voir le montant actuel des redevances à payer. Un paiement engagé est un paiement promis pour une copie qui a été expédiée par une bibliothèque préteuse.
Pour voir les redevances de droit d'auteur exigibles :
- Dans le menu de navigation de gauche, cliquez sur Gestion du droit d'auteur.
- Cliquez sur Redevances exigibles.
- Un tableau contenant les titres pour lesquels vous vous êtes engagé à payer des redevances est affiché.
- Pour chaque titre la Date de parution est affichée afin de confirmer que le document a été publié au cours des cinq dernières années.
- Vous pouvez indiquer que les redevances ont été payées en cliquant sur le bouton Créer lot de paiements.
Paiements en lot
Les lots de paiement permettent aux bibliothèques de mettre de côté des paiements engagés prêts à être soumis à un organisme de paiement des redevances de droit d'auteur. Les paiements ajoutés au lot de paiements sont supprimés de l'écran Paiements engagés.
Pour voir les lots de paiements :
- Dans le menu de navigation de gauche, cliquez sur Gestion du droit d'auteur.
- Cliquez sur Lots de paiements.
- Un tableau contenant tous les lots de paiements créés pour votre bibliothèque est affiché.
Cliquez sur le bouton dans la colonne Action pour exporter un fichier .csv contenant la liste des titres inclus dans le lot. Ces fichiers peuvent être envoyés à l'organisme tiers de paiement des redevances de droit d'auteur utilisé par votre établissement.